Les termes commençant par une majuscule qui ne sont pas autrement définis ci-dessous ont la signification qui leur est affectée dans les Conditions générales. Autodesk conserve le droit exclusif de déterminer Votre éligibilité à l'un des types d'abonnements décrits ci-dessous. Les types d'abonnements peuvent être occasionnellement mis à jour. Les avis de mises à jour seront publiés sur le lien « Date effective/mis à jour » en haut de cette page.
Si Votre abonnement est décrit en tant qu’ « utilisateur unique », « individuel » ou « utilisateur nommé », alors Vous ne pouvez attribuer un tel abonnement qu’à un (1) seul de Vos Utilisateurs Autorisés. L’Utilisateur Autorisé doit (i) être identifié par un identificateur utilisateur unique (« ID Autodesk ») et (ii) être une personne. L’Utilisateur Autorisé doit se connecter à l’aide de son ID Autodesk pour installer et/ou utiliser chaque Offre, et aucune autre personne ne peut accéder à et/ou utiliser ces Offres à l’aide du même ID Autodesk.
Votre Utilisateur autorisé peut installer le Logiciel sur un maximum de trois (3) Appareils électroniques. Toutefois, il ne peut l’utiliser que sur un (1) Appareil électronique à la fois.
De même, pour une Collection, votre Utilisateur autorisé peut installer les titres Logiciels dans une Collection de manière collective sur un maximum de trois (3) Appareils électroniques. Votre Utilisateur autorisé peut utiliser simultanément tous les titres Logiciels de la Collection, à condition que cette utilisation ne se fasse que sur un (1) seul Appareil électronique à la fois.
Vous pouvez transférer administrativement Votre abonnement Utilisateur unique d’un Utilisateur autorisé individuel vers un autre Utilisateur autorisé individuel à condition de respecter la politique et la procédure d’Autodesk en termes de transfert. Cela implique, sans s’y limiter, de s’assurer que chaque Utilisateur autorisé individuel possède un ID Autodesk propre, et que l’abonnement Utilisateur unique est attribué à l’ID Autodesk de l’Utilisateur autorisé individuel qui accède à l’abonnement et l’utilise.
Si Votre Offre est décrite comme « Utilisateur unique de l’Education », alors les termes applicables à Votre Offre Education peuvent être consultés dans la section consacrée au type d’abonnement Enseignement ci-dessous.
Si Votre abonnement est décrit en tant que « Multi-utilisateur », alors Vous pouvez (i) installer le composant du serveur de licence du Logiciel auquel Vous avez souscrit sur un appareil électronique au sein de Votre réseau local servant de serveur de fichiers ; (ii) installer des copies du Logiciel correspondant sur des appareils électroniques utilisés par Vos Utilisateurs autorisés ; et (iii) permettre à vos Utilisateurs autorisés d'accéder aux Offres sur plusieurs appareils électroniques via votre réseau local ou votre réseau privé virtuel (VPN), sous réserve que Votre réseau utilise les normes de sécurité standard de l'industrie, ainsi que des mécanismes de chiffrement et de protection afin d'empêcher toute utilisation non autorisée.
Dans le cadre d'un abonnement multi-utilisateur, Vos Utilisateurs autorisés sont limités à (a) Vos employés individuels et (b) Vos consultants et sous-traitants uniquement dans la mesure où ils travaillent sur Votre site et utilisent des ordinateurs et autres appareils électroniques que Vous possédez ou louez. Vos Utilisateurs autorisés peuvent accéder à et/ou utiliser les Offres uniquement à Vos fins professionnelles en interne. Le nombre d'Utilisateurs autorisés simultanés ne peut pas excéder le nombre maximal d'Utilisateurs autorisés spécifié dans la documentation de Votre abonnement (ou toute autre limite technique ou limite liée à l'abonnement imposée par l'Offre de Votre abonnement).
Si Votre abonnement est une Version d'évaluation (y compris les versions désignées par les termes « non destiné à la revente », « gratuit », « évaluation », « essai », « version préliminaire », « bêta » ou toute autre désignation similaire), Vous pouvez utiliser votre Version d'évaluation comme indiqué dans la section Version d'évaluation des Conditions générales (Section 12).
Vous devez être un Étudiant, un Corps enseignant, un Établissement d’Education agréé ou tout Autre Utilisateur du domaine de l’Education autorisé (à chaque fois un « Utilisateur Education ») pour accéder à ou utiliser une Offre Education, y compris les Logiciels inclus dans une Licence de type Education ou tout autre abonnement d’Education.
« Corps enseignant » désigne une personne individuelle étant un employé ou un sous-traitant indépendant qui travaille pour un Établissement d’enseignement agréé.
« Établissement d’enseignement agréé » désigne un établissement d’enseignement reconnu par un organisme gouvernemental officiel dépendant de l’autorité locale, étatique, provinciale, fédérale ou nationale compétente, et dont la mission principale consiste à dispenser un enseignement à ses étudiants inscrits.
Le terme « Étudiant » désigne une personne individuelle inscrite dans un Établissement d’enseignement agréé, qui remplit les conditions d’âge définies par Autodesk pour accéder à une Offre.
« Autre Utilisateur Education Autorisé » désigne un utilisateur décrit dans les Conditions relatives à l’Education ou tel qu’autrement autorisé par écrit par Autodesk.
Les Utilisateurs Education ne peuvent utiliser les Offres Education que pour les « Raisons éducatives » suivantes : (1) si Vous êtes un Établissement d’enseignement agréé, un Corps enseignant ou un Autre Utilisateur Education autorisé, Vous pouvez accéder à et/ou utiliser l’Offre uniquement à des fins d’enseignement, de formation, de recherche et de développement dans le cadre de fonctions effectuées par un Établissement d’enseignement agrée ou un Autre Utilisateur Education autorisé et (2) si Vous êtes Étudiant ou Autre Utilisateur Education autorisé, vous pouvez accéder à et/ou utiliser l’Offre uniquement à des fins d’apprentissage, de formation ou de recherche. Vous ne pouvez pas utiliser ni accéder à l’Offre à des fins commerciales, professionnelles, pour les installations ou un autre but lucratif. Si Autodesk le juge nécessaire, il peut Vous être demandé d’apporter la preuve de votre éligibilité.
Pour en savoir plus sur les Établissements d’enseignement agréés, consultez les Conditions du programme Enseignement.
Vous pouvez installer des copies du Logiciel que Vous avez obtenu sous licence ou auquel vous vous êtes abonné seulement sur des Appareils Electroniques que Vous possédez ou contrôlez. Seuls les Étudiants et le Corps enseignant actuels d’un Établissement d’enseignement agréé peuvent utiliser et/ou accéder aux Offres obtenues sous licence par un Établissement d’enseignement agréé ou auquel celui-ci s’est abonné. Les Étudiants et le Corps enseignant devront peut-être utiliser leur propre ID Autodesk individuel afin d’utiliser et/ou d’accéder à certaines Offres.
Autodesk peut exiger de vérifier votre éligibilité pour l’utilisation des Offres Education afin d’accéder ou de continuer à accéder à toute Offre Education. Votre droit à utiliser les Offres Education, commence quand Vous obtenez l’accès et prend fin au plus tôt (i) au terme spécifié par Autodesk pour les Offres Education ou, si aucun terme n’est précisé, un (1) an après, (ii) à la date où Vous n’êtes plus éligible aux Offres Education, (iii) à la date où Autodesk interrompt l’Offre Education, ou (iv) sous notification d’Autodesk de la fin de l’accès à votre Offre Education.
Les résultats et autres données créés avec les Offres Education peuvent contenir des avis et des limites rendant les Résultats et autres données utilisables seulement dans certains cas (par exemple, dans le domaine de l’Education uniquement). De plus, si Vous associez ou liez un produit professionnel ou d’autres données créées à l’aide de ladite Offre à un produit professionnel ou d’autres données créées d’une autre façon, alors ledit autre produit professionnel ou lesdites autres données peuvent également être affectés par ces avis et limites. Autodesk n’assume aucune responsabilité quelle qu’elle soit si Vous, ou toute autre personne, associez ou liez un produit professionnel et d’autres données créées à l’aide des Offres Education à un produit professionnel ou d’autres données créées d’une autre façon. En outre, Vous ne devez pas supprimer, modifier ni masquer ces avis ou limites.
Si votre Offre Education est décrite comme « Utilisateur unique Education », alors Vous êtes l’Utilisateur Autorisé et vous ne pouvez pas associer votre abonnement à une autre personne. Vous devez vous connecter à l’aide de votre ID Autodesk pour installer et/ou utiliser chaque Offre, et aucune autre personne ne peut accéder à et/ou utiliser ces Offres à l’aide du même ID Autodesk.
Vous pouvez installer le Logiciel sur un maximum de trois (3) Appareils Electroniques. Toutefois, il ne peut l’utiliser que sur un (1) Appareil Electronique à la fois.
De même, pour une Collection, Vous pouvez installer les titres Logiciels dans une Collection de manière collective sur un maximum de trois (3) Appareils Electroniques. Vous pouvez utiliser simultanément tous les titres Logiciels de la Collection, à condition que cette utilisation ne se fasse que sur un (1) seul Appareil Electronique à la fois.
Pour connaître les Types de licences Education, consultez les Conditions relatives à l’Education.
Les Crédits cloud sont une unité de mesure dans certains Services Web Autodesk basés sur la consommation. Les Crédits cloud sont nécessaires pour réaliser certaines tâches, comme la création d'un rendu ou la mise en œuvre d'une simulation.
Des Crédits cloud peuvent Vous être accordés sous plusieurs formes, qui varient en fonction du produit, du type et du niveau de service ou d'abonnement. Vous pouvez également acheter des Crédits cloud. Les Crédits cloud ont différents attributs en fonction du type de Crédit cloud alloué ou acheté. Ces attributs sont exposés en détail dans la nomenclature et les conditions des Crédits cloud.
Les taux d'utilisation des Crédits cloud sont déterminés par Autodesk et varient en fonction du service. L'utilisation des Crédits cloud peut varier en fonction d'éléments tels que la qualité et la taille. Autodesk peut ponctuellement modifier les taux d'utilisation des Crédits cloud et les allocations de produit. Les Crédits cloud ne peuvent pas être vendus, échangés ou transférés et expireront en fonction de leurs attributs respectifs. Autodesk peut ponctuellement autoriser l'utilisation de Crédits cloud au-delà des droits alloués ou de la date d'expiration indiquée. Cela n'implique pas que les droits d'accès sont continus à ces niveaux ni au-delà des dates d'expiration indiquées. Pour les taux d'utilisation variables, Autodesk s'efforcera d'avertir les utilisateurs de l'utilisation prévue avant l'exécution du service.